
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00287
Versant ou donateur : Comptabilité générale-2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Finances : dons, legs : dossiers 1860-1973
FINANCES-DOMAINE - 3D
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- LEGS CAILLET : oeuvres municipales de bienfaisance : délibération du conseil municipal, correspondance, déclaration de mutation, testament 1911 - LEGS CHALVIN : entretien de tombe : délibération du conseil municipal, correspondance 1943-1945 - LEGS CHAMPETIER : rente en faveur de la Maison des Mères : délibération du conseil municipal, correspondance, extrait de testament 1940-1942, 1966 - LEGS CHANTRE : ouvrages en faveur du musée d'histoire naturelle : délibération du conseil municipal, correspondance, déclaration de mutation, extrait de testament, liste des ouvrages légués 1924-1925 - LEGS CHAPUY : familles nécessiteuses : délibération du conseil municipal, correspondance, déclaration de mutation, extrait du registre des arrêtés du maire, extrait des testament, enquête relative aux héritiers 1924-1927,1938-1948 - LEGS CHARBONNIER : tableaux en faveur du musée des beaux-arts : délibération du conseil municipal, correspondance 1950-1954 - LEGS CHARPIN : entretien de tombe : délibération du conseil municipal, correspondance, extrait du registre des arrêtés du maire, extrait de testament 1925-1949 LEGS CHARTRON : mobilier en faveur du musée Gadagne : délibération du conseil municipal, correspondance 1952 - LEGS CHAVANNE : école La Martinière : délibération du conseil municipal, correspondance 1910-1914,1937 - LEGS COUTHON : tableau en faveur du musée Gadagne : délibération du conseil municipal, correspondance, extrait de testament 1936-1937
Langue des unités documentaires