1842W/1-1842W/27
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Cité internationale quai A. Lignon 69006 :
- Fonctionnement de la SEM (1984-1999).
- Aménagement du site (1927-2000).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Site quai A. Lignon. Aménagement.
Convention Lyon/SARI transférée à la SPAICIL.
- Préparation : notes confidentielles, comptes rendus de réunions, études du cabinet U2C, projets, correspondance (1989-1992).
- Signature : délibérations du Conseil municipal et du Conseil d'arrondissement, convention et annexes.
- Garantie de porte-fort : avis du cabinet U2C, note, correspondance (1991).
- Convention Lyon/SPAICIL (1992).
- Protocole d'accord relatif aux modalités d'application des conventions signées en 1991 et 1992 (1992).
- Transfert de la SARI à la SPAICIL : notes, tableau des modifications intervenues, comptes rendus de réunions, convention SARI/SPAICIL (1992-1993).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires