CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1575 - 1576) Comptes de Guyot de Masso
Comptabilité. -" Compte quatriesme de M. Guiot de Masso, receveur ". - Recettes : ferme du barrage du pont du Rhône, imposition et gabelle du dixième du vin, ferme de l'entrée des camelots, ferme de l'entrée des fils d'or et d'argent, etc. - folio 7 - Dépenses : - Paiement à -" Anthoine Dechez, commis au contrerolle pour les fraiz du voiage qu'il a faict en Bourgongne pour obtenir traicté dud. pais des bois de sapin nécessaires pour les bastimens et édiffices de lad. ville ". - folio 7 verso et suite -" Gaiges d'officiers ordinaires : - de Masso, Bertrand Castel, sieur du Val, pourveu par le Consulat de l'estat et office de voier de lad. ville, - Anthoine Guillien de Salla, cappitaine de la ville ". - Paiement aux commis aux portes. -" Gaiges des commis à ouvrir et fermer par chacun jour les portes de lad. ville de Lion ". - folio 28 verso -" A Claude Bianne, le jeune, sergent de la compagnie de gens de pied de la garnison de la citadelle dud. Lion, la somme de vingt-cinq livres t. à luy ordonnée pour plusieurs journées, esquelles il a esté emploié durant l'année du présent compte, tant pour prendre garde aux faux bourgs de Saint-Just, Saint-Yrigny et Saint Georges aux personnes estrangères que y estoient logées, pour obvier aux surprinses qui se pourroient dresser esd. lieux sur lad. ville et en faire rapport chacun jour, tant à monsieur de Mandelot que aux consulz et eschevins de lad. ville ". - folio 29 - Traitement de Claude Bonnard, trompette ordinaire de la ville. - folio 29 verso -" A Jacques Lapin, confisseur, pour sucre et quelques confitures acheptées dud. Lapin et desquelles par ordonnance des consulz et eschevins de lad. ville de Lion a esté faict présent au cappitaine Luc, lieutenant de la cytadelle de lad. ville, revenu blessé au passaige de l'armée des reystres allemens qui ont passé en l'un des endroictz dud. gouvernement ". -" A Michel Teyssonnier, canonnier ordinaire de lad. ville de Lion, la somme de douze livres t. à luy ordonnée pour ce faire penser d'une blessure qu'il a eue en faisant le deu de sa charge au siège du Perault. - folio 32 - A Michel Jouve, imprimeur, vingt livres t. pour avoir imprimé et fourny par le commandement du consulat de lad. ville, les billetz que les commis aux portes baillent journellement aux personnes entrans en lad. ville durant l'année MVcLXXV jusques au IIIe avril MVcLXXVI, ensemble les placardz imprimez qu'il a convenu baillier aux penons, contenans les règlemens qu'ilz debvoient faire observer aux hostelliers de leur quartier ". - folio 33 - Frais pour la compagnie des arquebuziers. - Gages des commis à la Grenette. - folio 37 verso - Honoraires de Claude Juge, avocat au parlement de Paris. - Construction d'un escallier de bois pour arriver au sommet de la tour qui est au milieu du pont du Rhône. - Réparations aux fortifications. - folio 43 verso - Frais pour le logement de Mandelot. - Autres locations de la ville. - Corps de garde.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes