1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
560/1986 : 31 rue des Jasmins 69008, permis de démolir 179/1986 (1986-1988)
562/1986 : 32 rue de la Garenne 69005, M 381/1988 (1986-1988)
563/1986 : 24 rue des Macchabées 69005 (1986-1988)
565/1986 : 27-29 rue C. Boyer 69007, M 554/1987 (1986-1990)
566/1986 : 6 rue Dr Crestin, 13 à 17 rue C. Veyron 69007 (1986-1990)
567/1986 : 4 rue du Vivier 69007 (1986-1987)
569/1986 : 20 rue Montesquieu 69007 (1986-1987).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires