1457WP/1-1457WP/43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Immeubles menaçants ruine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles menaçant ruines : contentieux concernant l'effrondement du cours d'Herbouville, et construction d'un ouvrage d'art sur l'emplacement 1811-1987.
PREVENTION SECURITE
Attention article 000
Date d’arrivée approximative : 1991
Note sur le classement : Classé en février 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS D'HERBOUVILLE : - Aspects financiers : . ouverture d'un crédit spécial voté par le conseil municipal de Lyon : rapport au conseil municipal, arrêté du Maire, procès-verbal de séance du conseil municipal, certificats administratifs, convocation 1977 . demandes de subventions à l'Etat pour la réalisation d'un mur de soutènement : rapport, correspondance 1981, 1983
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires