315WP/1-315WP/130
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voie publique : alignement des voies municipales : autorisation de construction : dossiers de demande : rapport, correspondance 1796-1895 (classement alphabétique par rue)
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1991
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Bibliographie
répertoire alphabétique analytique par rue ( index de correspondance entre n° d'article et nom des rues)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CHEMIN VICINAL ORDINAIRE N°178 : - Alignement : construction d'un bâtiment, entrepôts de matériaux, exhaussement d'une maison, exhaussements de murs de cloture, modification d'une ouverture : autorisations : correspondance, rapports 1898
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières