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1916 W

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Cote/Cotes extrêmes

1916W/1-1916W/12

Date

1972-2004

Importance matérielle

12

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme : reliquat de permis de construire, dossiers de clôture, réunions d'urbanisme d'arrondissements, avis techniques pour des permis de construire.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

1916W/8

Cote/Cotes extrêmes

1916W/8

Date

1994-2001

Présentation du contenu

Permis de construire 1993

482/1993 : 11 rue Trarieux 69003, modificatif 488/1994, modificatif 058/1997, modificatif 480/1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français