480 WP

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Cote/Cotes extrêmes

480WP/1-480WP/49

Date

1793-1930

Importance matérielle

128

Origine

Service chargé des bâtiments communaux

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé des bâtiments communaux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bâtiments communaux : - théâtres municipaux : Grand-Théâtre, théâtre des Célestins, théâtre du gymnase, Grand-Théâtre provisoire, théâtre de Bellecour, entrepôt des décors, salle Rameau, groupe municipal d'éducation sociale de Vaise (théâtre des jeunes années) - groupe scolaire et salle de conférences de Montchat - musée Guimet - établissements recevant du public - pavillons d'expositions artistiques (Salons lyonnais) : acquisition, location, travaux, machinerie, chauffage, éclairage, mesures de sécurité, liaison télégraphique, voirie, gestion, exploitation, personnel : baux, devis, délibérations, arrêtés , correspondance, plans 1793-1930

BATIMENTS COMMUNAUX

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1992. Un article 00 en fin de versement

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

480WP/18/2

Cote/Cotes extrêmes

480WP/18/2

Date

1827-1833

Présentation du contenu

GRAND-THEATRE : - Reconstruction : pierre de Tournus : . entrepreneurs BROCARD et GUITTARD : instance judiciaire portée au Conseil de préfecture, reconduction et résiliation du traité : soumission, correspondance sur timbre, copie du cahier des charges, copie de traité, assignations à comparaître, rapport, correspondance, devis estimatif, extrait des registres des arrêtés du Conseil de préfecture, état des frais, exploits, état des matériaux fournis pour le théâtre 1827-1830 . hypothèque sur l'entreprise BROCARD et GUITTARD par DUPONT DE LA TUILERIE : sommes dues par la ville pour la fourniture des pierres, contentieux : acte notarié, traité, bordereau de créance, état des inscriptions hypothécaires, extrait des minutes du greffe du tribunal de commerce, mémoires, états des matériaux, extrait des registres du tribunal de première instance de Bourg-en-Bresse 1830-1833 . frais de surveillance des carrières de Tournus : mémoires, état des dépenses, correspondance, arrêté du maire 1829

Langue des unités documentaires

Français