1457WP/1-1457WP/43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Immeubles menaçants ruine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles menaçant ruines : contentieux concernant l'effrondement du cours d'Herbouville, et construction d'un ouvrage d'art sur l'emplacement 1811-1987.
PREVENTION SECURITE
Attention article 000
Date d’arrivée approximative : 1991
Note sur le classement : Classé en février 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS D'HERBOUVILLE : - Commission Centrale des Marchés : constitution des dossiers de consultation des entreprises : RPAO type Règlement Particulier d'Appel d'Offres, cadre d'AE type Acte d'Engagement, CCAP type Cahier des Clauses Administratives Particulières, extrait du Moniteur des Travaux Publics 1980
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières