
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 3653 à 3690 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (13 rue d'Ivry, 284 rue Vendôme, 23 rue Richan, 10-12 rue de la Caille, 13 av. d'Esquirol, 51 bvd des Belges, 61 rue Duquesne, 1 crs de Verdun, 13 rue Thomassin, 8 rue du Carry, 8 rte de Genas, 9 montée des Carmélites, 2 rue A. Fochier, 47 rue Domer, 7 rue de Bonnel, 7 rue Grôlée, 47 crs F. Roosevelt, 8 rue de Marseille, 81 rue Villon, 2 rue de la Bourse, 36-39 av. des Frères Lumière, 4 rue du Pavillon, 254 rue de Créqui, 183 bis av. Lacassagne, 26 rue Franklin, 64 rue Molière, 57 rue Masséna, 5 rue P. Diday, 63 rue Crillon, 29 rue Robert, ch. de Montessuy, 24 rue des Capucins, 9 rue St-Eusèbe, 6-10 rue Rabelais, 86 rue du Cdt Charcot, 3 rue du Père Chevrier, 12 rue J. Godard).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires