321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE SAINT ANNE, 4ème arrondissement: - établissement d'un escalier et ouverture d'une rue entre les rues de Dijon et la rue Sainte Marie au droit de la dite rue : pétition des habitants du clos Chaumard, cession de terrains, enquête d'utilité publique : procès verbal de séance, correspondance, délibérations, affiches publiques, procès verbaux de mensuration, arrêté préfectoral, plans, profils, devis, soumission, rapport, arrêté du maire 1886-1889
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières