1767W/1-1767W/124
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Coordination urbaine : budgets et comptes, urbanisme opérationnel, urbanisme réglementaire, politique de la ville.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (POS).
Révision : documents de travail, règlement 1999, calendrier prévisionnel, procédure, notes, comptes rendus de réunion, publications de la Communauté urbaine ou de l'agence d'urbanisme.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires