
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Contrôle de gestion
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Contrôle des Sociétés d'économie mixte (SEM Icare, Cité internationale, Confluence, SACVL) et des organisme subventionnés (dont Théâtre des Célestins, Orchestre national de Lyon, Office du tourisme, Caisse de crédit municipal, Halle Tony Garnier, Halles de Lyon, fourrière, Opéra), études, correspondance.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contrôle d'autres types d'organismes.
Fourrière. Délégation de service public (DSP). Conventions 1993 et 1999, audit 2003, comptes 1999, suivi 2003-2004 : rapports, bilans, convention, compte de résultat, offre technique financière, cahier des charges, analyse financière et diagnostic juridique.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires