2287WP/1-2287WP/23
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce sédentaire. Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menus : dossiers individuels (échantillon : dossiers clos en 2003).
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menu du 1er arrondissement, 9 quai de la Pêcherie (2001-2003), 5 bis pl. Sathonay angle 1 rue H. Flandrin (2001-2003), 10 rue Burdeau (2003-2003), 106 bvd de la Croix-Rousse (2002-2003), 3 rue Puits-Gaillot (1997-2003), 25 rue Terme (2000-2003), 18 rue Pouteau (1994-2003), 2 rue Mulet (2002-2003), 108 montée de la Grande Côte (2002-2003), 32 bvd de la Croix-Rousse (1993-2003), 5 rue Burdeau (2002-2003), 19 rue Pdt E. Herriot (2000-2003), 47 rue des Tables Claudiennes (2001-2003), 3 rue Lanterne (2002-2003), 4 rue de la Martinière (1997-2003), 2 pl. L. Pradel (2000-2003), 13 rue Désirée (1997-2003), 6 rue Ste-Marie des Terreaux (2001-2003), 3 pl. d'Albon (1994-2003) : rapport, plan, photographie, arrêtés et autorisations, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires