1457WP/1-1457WP/43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Immeubles menaçants ruine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles menaçant ruines : contentieux concernant l'effrondement du cours d'Herbouville, et construction d'un ouvrage d'art sur l'emplacement 1811-1987.
PREVENTION SECURITE
Attention article 000
Date d’arrivée approximative : 1991
Note sur le classement : Classé en février 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS D'HERBOUVILLE: - Chantier du Cours d'Herbouville : travaux de sécurité à réaliser entre les n°14 et 15, sur les parties arrières et les retours des n°12, 13, 16 et 17 avec raccordement aux constructions existantes : démolition des n°14 et 15 par les entreprises DELUERMOZ et ELTRA Entreprise Lyonnaise de Travaux : . dossier d'appel d'offres : appel de candidatures, extrait du Bulletin Municipal Officiel, RPAO Règlement Particulier d'Appel d'Offres, CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières, mémoire justificatif, AE Acte d'Engagement 1980 . dossier technique, réunions de chantier : extraits du Bulletin Municipal Officiel, demandes de permis de démolir, plans, rapports, comptes rendus de réunions, notes de calculs, situation récapitulative des travaux 1980-1981
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes