
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 5730 à 5765 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (27 rue Ste-Hélène, 26 rue V. de Laprade, 62 rue Marietton, 6 pl. B. Teissier, 13 rue Vaubecour, 3 rue Lebrun, 215 rue Vendôme, 2 quai V. Augagneur, 70 rue Parmentier, 3 pl. A. Courtois, 117 rue Hénon, 2 pl. Puvis de Chavannes, 60 rue E. Herriot, 50 rue C. Roy, 43 rue Duquesne, 5 av. de Birmingham, 25 rue des Tables Claudiennes, 52 rue du Colombier, 25 rue Delandine, 6 rue F. Genin, 9 quai J. Moulin, 45 rue Villeroy, 154 rue M. Mérieux, 195 rue Joliot-Curie, 106 rue Boileau, 3 rue Dangeon, 124 av. Berthelot, 16 rue de l'Annonciade, 39 rue R. Leynaud, 50 crs Lafayette, 42 rue Barrier, 87 rue Masséna, 96 bis crs du Dr Long, 82 rue St-Georges, 2 rue Audran).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires